Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site medicobus89.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Nom : CPTS Nord Yonne
Statut : Association loi 1901
Siège social : 35 rue Général Leclerc, 89100 Saint-Clément, France
Responsable de la publication : Le Président de la CPTS Nord Yonne
Contact : via notre formulaire de contact
2. Hébergement
Hébergeur : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
Le stockage des données personnelles des utilisateurs est exclusivement réalisé sur des centres de données situés dans l’Union européenne.
3. Conception et réalisation
Site conçu avec : WordPress & Elementor Pro
Webmaster : Interne à la CPTS Nord Yonne
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site medicobus89.fr (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est protégé par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de la CPTS Nord Yonne.
5. Données personnelles
Pour connaître les modalités de collecte, de traitement et de protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Pour en savoir plus sur les cookies utilisés et gérer vos préférences, veuillez consulter notre Politique de gestion des cookies.
7. Limitation de responsabilité
La CPTS Nord Yonne s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
8. Contact
Pour toute demande relative à l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact.